Madame ETAMOUREUSE a pris en urgence, un rendez-vous chez Maître REPONSE, son notaire …En effet, alors que lundi matin, elle annonçait avec enthousiasme à sa voisine Madame BONCONSEIL, qu’elle allait se remarier dans quelques mois, elle a vu le visage de son interlocutrice se décomposer : « Comment ? Tu te remaries ? Et tu n’es pas allée voir ton notaire ? Avec deux enfants d’un premier mariage ?…Heureusement, Maître REPONSE a pu la recevoir rapidement :

Madame ETAMOUREUSE (timidement) : 

J’ai deux enfants d’un premier mariage et je me remarie  avec quelqu’un qui a déjà un enfant, de son côté. Je pensais venir vous voir après le mariage pour faire un point sur ma situation, mais ma voisine m’a dit qu’il fallait venir vous voir avant…

Maître REPONSE (rassurant) :

Effectivement, il est important de venir vous renseigner avant, car après le mariage ce sera trop tard, si vous souhaitez faire un contrat…

Madame ETAMOUREUSE (étonnée) : 

Mais pourquoi faire un contrat ? J’ai confiance en mon nouveau mari.

Maître REPONSE :

Ce n’est pas une question de confiance, mais une question d’application de la loi.

Si vous vous mariez sans faire de contrat, vous allez être tous les deux, soumis automatiquement au régime de la « communauté réduite aux acquêts » : c’est à dire que tout ce que vous achèterez et économiserez à partir du mariage sera commun. 

Le régime « légal » de la communauté (c’est à dire, celui auquel vous serez soumis si vous ne faites pas de contrat) peut avoir des conséquences auxquelles vous ne vous attendez pas du tout, surtout vis à vis de vos enfants ou de celui de votre futur mari.

Madame ETAMOUREUSE (surprise) :

C’est-à-dire ?

Maître REPONSE :

Par exemple : si l’un d’entre vous est propriétaire d’un appartement et rembourse un prêt, les remboursements effectués seront, à partir du mariage, réputés faits par la communauté. En cas de divorce ou succession, celui qui est propriétaire du bien devra indemniser son conjoint. 

Madame ETAMOUREUSE (encore plus surprise) :

Même si je paye avec mon compte ?

Maître REPONSE (opinant de la tête) :

Tout à fait, cela ne change rien ! Et en cas de succession, les enfants de la première union, auront un droit de regard sur l’ensemble des comptes dépendant de la communauté, c’est à dire sur tous les comptes, qu’ils soient joints, ou au nom de chacun des époux.

Madame ETAMOUREUSE :

Comment faire pour que mon compte reste un compte, qui ne regarde que moi ?

Maître REPONSE :

Il faut signer un contrat de mariage de séparation de biens avant de vous marier, mais rassurez-vous, vous êtes encore dans les temps ! 

Madame ETAMOUREUSE :

Et qui va hériter de mes biens, quand je serai remariée ?

Maître REPONSE :

C’est un peu long à résumer, je vous propose d’en parler, lors de la signature de votre contrat de mariage, comme cela, votre futur mari, profitera également de la consultation…

Catherine WUTHRICH, notaire.

Marie et Paul se sont aimés au premier regard

Marie avait connu un premier divorce compliqué

Paul n’avait qu’une idée en tête, rendre Marie heureuse

Il a vite renoncé au mariage dont elle ne voulait plus entendre parler; Mais il voulait protéger Marie

Paul était seul propriétaire de la maison qu’ils habitaient ensemble et il savait bien qu’en cas de décès de sa part, Marie risquerait de devoir quitter la maison

Ensemble ils sont venus me voir

Je leur ai expliqué qu’à défaut de mariage, il fallait qu’ils se Pacsent et que Paul rédige un testament au profit de Marie

En cas de décès elle pourrait bénéficier de l’usufruit de la maison ; Elle pourrait rester dans la maison sa vie durant et décider au besoin de louer le bien et d’en toucher les revenus

Marie et Paul sont repartis ravis

Paul a bien pensé à recopier le modèle de testament que je lui avais donné

Mais hélas … ils ont oublié de se pacser …

Il y a quelques semaines Paul est décédé subitement

Je reçois Marie très peinée

Elle me remet cependant le testament que Paul lui avait consenti pensant être protégée en ce qui concerne la maison

Surprise que leur PACS n’ait pas été reçu en l’étude, je lui demande de me fournir une copie du PACS qu’ils ont dû régulariser au Tribunal ou en Mairie

Marie me regarde hagarde … Ils ont oublié de se Pacser …

Je me vois dans l’obligation de lui expliquer les conséquences

Si Marie souhaite profiter du testament qui lui a été consenti elle doit verser 60 % de droits de succession sur les biens reçus !

Marie a 55 ans. Son usufruit est évalué fiscalement à 50 % de la valeur du bien

Paul lui avait laissé par testament l’usufruit de la maison qui est estimée au jour de son décès à 500.000 €

Si Marie veut bénéficier de l’usufruit de la maison, soit rester dedans et pouvoir la mettre en location, elle devra verser près de 150.000 € de droits de succession !!!

Si Paul et Marie s’étaient Pacsés, Marie n’aurait eu aucun droit de succession à régler

Nous ne le dirons jamais assez un PACS sans testament ne protège que très peu le partenaire

Mais un testament sans Pacs ne protège que très peu le concubin …

Consultez votre notaire et souvenez-vous : ses conseils sont précieux, suivez-les !

Les partenaires pacsés peuvent-ils bénéficier de prestations sociales ? Oui mais attention, ils peuvent aussi perdre des avantages sociaux….

Le PACS et la sécurité sociale

Depuis le 1er janvier 2016, toute personne majeure résidant en France de façon stable et régulière bénéficie de la prise en charge de ses frais de santé de maladie ou de maternité à titre personnel.

Mais, il est possible pour une personne sans activité d’opter, pour le rattachement au régime d’assurance maladie dont relève son partenaire pacsé.

Cette possibilité existe si :

– Le partenaire n’exerce pas d’activité professionnelle ou assimilée et n’est ni indemnisé au titre de l’assurance chômage, ni titulaire d’une pension de retraite ou d’invalidité ni d’une rente ou allocation versée au titre de la législation sur les accidents du travail et maladies professionnelles,

– et s’il vit en couple avec une personne qui relève d’un autre régime de sécurité sociale que celui auquel il est rattaché au moment de la demande.

• Bon à savoir : Le partenaire survivant d’un PACS a droit au capital-décès prévu par le régime général de sécurité sociale.

PACS et rente viagère en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle

Le partenaire pacsé a droit à une rente viagère égale à 40% du salaire annuel de l’assuré décédé.

• Bon à savoir : le PACS doit avoir été conclu antérieurement à l’accident.

Se PACSER : le droit du travail

Le PACS donne droit aux mêmes congés pour événements familiaux que ceux alloués en cas de mariage.

Comme pour le mariage, la conclusion d’un PACS ouvre droit pour les partenaires à un congé de 4 jours

Une autorisation exceptionnelle d’absence de 3 jours est prévue en cas de décès du partenaire pacsé.

Comme pour tout salarié, 3 jours de congés sont accordés pour la naissance ou l’adoption d’enfants.

Les partenaires liés par un PACS travaillant dans une même entreprise ont droit à un congé simultané.

Dans la fonction publique, le PACS donne droit à la demande de disponibilité pour suivre le partenaire muté. De même, il rend prioritaire dans l’ordre des mutations.

• Bon à savoir : La démission, pour rejoindre son partenaire pacsé qui déménage suite à un changement d’emploi, peut donner droit à des allocations-chômage.

Se PACSER : les plafonds de ressources

A la suite de la conclusion d’un PACS, l’ensemble des ressources du foyer sont prises en compte dans la détermination du montant des prestations sociales.

Les plafonds autorisés pour le bénéfice de certaines aides, peuvent alors être dépassés notamment pour:

– les allocations familiales,
– l’allocation adulte handicapé,
– les allocations de logement,
– le revenu de solidarité active (RSA).

Pertes d’avantages sociaux :

La conclusion d’un pacte civil de solidarité fait perdre aux partenaires le bénéfice de certaines allocations, notamment :

– Allocation de soutien familial (ASF)
– Allocation veuvage

– Le droit à la pension de réversion dans l’ensemble des régimes de retraite, excepté dans le régime de base des salariés du secteur privé

• Bon à savoir : le PACS ne donne pas droit à une pension de réversion, qui est réservée au conjoint ou à l’ex-conjoint.

Moréna PAGET, notaire.

• Le PACS, qu’est-ce que c’est ?

Le pacte civil de solidarité (PACS) est défini à l’article 515-1 du Code civil. Il s’agit  d’un contrat qui s’adresse à tous les couples, de sexes différents ou de mêmes sexes, de nationalité française ou étrangère, souhaitant organiser leur vie commune.

A l’inverse du concubinage, le PACS confère un cadre juridique protecteur aux partenaires.

Comme tout contrat, des conseils avisés et une rédaction soignée, adaptée à votre situation est impérative pour vous protéger au mieux. Alors, n’hésitez pas à prendre l’attache de votre notaire !

PACS, conditions et démarche : comment se pacser ? 

4 conditions à remplir pour pouvoir se pacser

Pour pouvoir se pacser, les conditions sont les suivantes :

• Etre majeur
• Etre juridiquement capable (pour les personnes sous tutelle ou curatelle, le PACS est possible à certaines conditions)
• Ne pas être marié ou pacsé
• Ne pas avoir avec son futur partenaire de liens familiaux directs

La procédure pour se pacser 

Pour se pacser : c’est simple !

Les futurs partenaires peuvent se pacser :

• Soit devant l’officier d’Etat civil de la mairie de leur résidence commune pour la déclaration conjointe d’enregistrement du PACS ; Des conventions types sont disponibles en ligne et pourront être utilisées.
• Soit devant son notaire. Pour une convention plus adaptée et des conseils avisés sur l’opportunité et le choix d’un type de contrat par rapport à un autre, n’hésitez pas à consulter votre notaire. Par ailleurs, si des immeubles figurent dans le patrimoine des futurs partenaires, il pourra être important de solliciter votre notaire pour que celui-ci vous conseille au mieux en fonction de vos attentes.

 

 

 

Quand vous sollicitez votre notaire pour faire un PACS, que fait-il ? 

PACS et notaire : la demande de documents  

Votre notaire se charge pour vous de l’ensemble des démarches et des formalités de votre PACS.

Il demande l’ensemble des documents nécessaires à l’enregistrement du PACS (actes de naissance, certificat de coutume pour les étrangers…).

La rédaction de votre convention de PACS et des conseils sur mesure pour le choix du régime :

Votre notaire vous conseille et procède à la rédaction d’une convention adaptée à votre situation et à vos souhaits.

Il existe deux types de régime de PACS :

• Le régime de la séparation de biens
• Le régime de l’indivision

Les partenaires, n’ayant fait aucun choix, seront automatiquement soumis au régime de la séparation de biens. Chaque partenaire restera, ainsi, seul propriétaire des biens acquis avant ou au court du PACS et seul redevable, sauf exception, des dettes qu’il contracte seul.

Les partenaires pourront, également, opter pour un régime d’inspiration communautaire pour les biens acquis pendant le PACS : l’indivision.  Ainsi, à défaut de preuve contraire et à l’exception de certains biens restant la propriété exclusive d’un seul partenaire, tous les biens acquis ensemble ou séparément au cours du PACS seront réputés appartenir à chaque partenaire à concurrence de moitié indivise chacun.

Le choix du régime est important et il est à étudier avec votre notaire qui vous conseillera en fonction de votre situation familiale et professionnelle.

PACS et notaire : l’enregistrement du PACS et sa publicité 

Une fois, la convention signée, votre notaire procèdera à l’enregistrement du PACS et remettra aux partenaires le récépissé de l’enregistrement et une copie de la convention ; Il en conservera l’original au sein de ses minutes afin d’en délivrer copie aux partenaires, si nécessaire.

Votre notaire procédera également à la publicité de la convention de PACS afin de la rendre opposable aux tiers. Pour ce faire, il en informera l’officier d’Etat civil afin que la mention du PACS figure sur l’extrait d’acte de naissance de chaque partenaire.

La conservation de votre contrat de PACS

Votre notaire conservera le contrat passé en la forme authentique pendant une durée minimale de 75 ans et pourra en délivrer copie en cas de perte.

 

Combien coûte un PACS avec un notaire ? 

La convention de PACS conclue par acte authentique est strictement tarifée et son coût est le suivant :

La taxation de l’acte par l’Etat :

• L’enregistrement de l’acte notarié est soumis au droit fixe de 125 euros
• Lorsque la convention de PACS aura emporté mutation de biens immobiliers, l’acte sera soumis à la taxe dite « taxe de publicité foncière » correspondant à 0,71498 % de la valeur des biens immobiliers transmis et à la « contribution de sécurité immobilière » correspondant à 0,10% de la valeur des biens immobiliers transmis.

PACS et notaire, la rémunération du travail du notaire :

• Qu’il s’agisse de l’établissement de la convention initiale ou d’un acte modificatif, votre notaire est rémunéré selon un émolument d’acte fixe et un émolument de formalités, soit un montant de 101,41 € TTC.
• Des coûts supplémentaires seront à prévoir si la convention emporte mutation de biens immobiliers ou si encore un testament est rédigé.

Plus souple que le mariage, le PACS offre un cadre juridique protecteur pour le couple.  Avant de franchir le pas, votre notaire est là pour vous conseiller et vous accompagner !

Emilie BENHAMOU, notaire

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PACS, pacte civil de solidarité : avantages et limites

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Avantages et limites du PACS : les obligations du PACS

Tout comme le mariage, le pacte civil de solidarité emporte des obligations tant patrimoniales que personnelles :

• Une vie commune
• Une assistance réciproque
• Une aide matérielle réciproque
• Une solidarité entre partenaires pour les dettes contractées par l’un pour les besoins de la vie courante (sauf la preuve apportée d’une dépense manifestement excessive).

Lors de votre entretien avec votre notaire, il vous conseillera sur l’opportunité de conclure un PACS en fonction de votre situation et pourra vous informer au mieux de l’étendue de vos engagements.

Quels sont les avantages du PACS ?

1/ Des avantages sur le plan social

Beaucoup d’avantages sociaux des couples mariés ont été étendus aux partenaires de PACS.

Par exemple et à l’instar de ce qui existe pour les couples mariés, les partenaires bénéficient de 4 jours de congé lors de la conclusion de leur PACS.

Autre exemple : le partenaire étranger peut, selon le cas, obtenir un titre de séjour sur le territoire français :

• une carte de séjour.
• Une carte vie privée et familiale.

En revanche, il est à noter que le PACS ne permet pas au partenaire étranger de solliciter la nationalité française, sur ce seul motif.

2/ Des avantages sur le plan successoral

Le partenaire survivant bénéficie du droit temporaire au logement et d’un droit à l’attribution préférentielle de ce même logement, sauf dispositions testamentaire contraires.

Par ailleurs, le partenaire survivant, bénéficiaire de dispositions testamentaires, peut hériter de son partenaire prédécédé en exonération de droits de succession.

3/ Des avantages sur le plan fiscal

Le statut fiscal des partenaires de PACS est extrêmement proche de celui des couples mariés.

• Une imposition commune

Sauf option irrévocable pour une imposition distincte, l’imposition sur les revenus sera commune pour les partenaires et les revenus du couple seront pris en considération.

• Droits de mutation à titre gratuit

La fiscalité relative aux droits de mutation à titre gratuit applicable entre époux a été étendue aux partenaires de PACS. C’est ainsi que le partenaire survivant légataire dans la succession de son partenaire est exonéré de droits de succession. De même, le partenaire bénéficiaire d’une donation de son partenaire, a droit à un abattement et aux réductions de droits.

4/ L’avantage d’un formalisme simple

Le PACS présente un formalisme plus souple que le mariage et confère plusieurs avantages et une protection aux partenaires que n’offre pas le concubinage.

• La conclusion du PACS, deux possibilités sont offertes aux futurs partenaires :

1. Auprès de l’officier d’Etat civil de la mairie de la résidence commune des deux futurs partenaires pour la déclaration conjointe d’enregistrement du PACS ; Des conventions types sont disponibles en ligne et pourront être utilisées par les futurs partenaires.
2. Auprès de votre notaire : pour une convention plus adaptée et des conseils avisés sur l’opportunité et le choix d’un type de contrat par rapport à un autre, n’hésitez pas à consulter votre notaire. Par ailleurs, si des immeubles figurent dans le patrimoine des partenaires, il pourra être important de solliciter votre notaire pour que celui-ci vous conseille au mieux en fonction de vos attentes.

• La modification du PACS

Le PACS peut être modifié à tout moment. Pour ce faire, il suffira aux partenaires de rédiger une nouvelle convention et de l’adresser à l’officier d’état civil ou au notaire ayant reçu la convention initiale.

• La dissolution du PACS 

Le pacte civil de solidarité se dissout par la mort de l’un des partenaires ou par le mariage des partenaires ou de l’un d’eux. La dissolution prend effet à la date de l’événement.

Le PACS se dissout, également, par déclaration conjointe des partenaires ou décision unilatérale de l’un d’eux.

L’officier d’Etat civil ou le notaire enregistrera la dissolution et procédera aux formalités de publicité.

La dissolution prendra effet, dans les rapports entre les partenaires, à la date de son enregistrement. A l’égard des tiers, elle sera opposable à compter du jour où les formalités de publicité ont été accomplies.

Les limites du PACS

1/ L’absence de protection du logement au cours du PACS

Pendant le cours du PACS, à l’inverse de ce qui existe avec le mariage, le logement des partenaires n’est pas protégé par la loi. Le propriétaire du logement peut, par exemple, le vendre seul sans le consentement de son partenaire.

2/ L’absence de protection automatique du partenaire survivant

Le PACS ne confère pas au partenaire survivant, la qualité d’héritier dans la succession de son partenaire prédécédé. Le partenaire pour hériter doit être bénéficiaire de dispositions testamentaires ! C’est pourquoi, en fonction de vos attentes et de votre situation, votre notaire vous  conseillera de rédiger un testament.

La perte de certains avantages sociaux :

La conclusion du PACS entraine la perte :

• De l’allocation de soutien familial
• De l’allocation de veuvage
• Et sous certaines conditions, du revenu de solidarité active si parent isolé

Le PACS confère des avantages non négligeables et offre un cadre juridique aux partenaires mais il est essentiel de prendre conseil auprès de son notaire avant de franchir le pas !

Emilie BENHAMOU, notaire