Les notaires de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes élisent les nouveaux membres des Chambres départementales des notaires.
ELECTIONS DANS LES CHAMBRES DES NOTAIRES – Isère – Hautes-Alpes – Drôme
LE NOTARIAT EN ISERE (38)
En mai 2022, on dénombre 322 notaires (142 hommes, 180 femmes) exerçant dans 143 études, 1050 collaborateurs travaillent dans le notariat isérois. L’âge moyen est de 43 ans. 66,6% des notaires sont localisés dans le sud de l’Isère, dans l’arrondissement de Grenoble. Les arrondissements de Bourgoin-Jallieu et Vienne réunissent 33,4% des notaires.
Stanislas DUFRESNE est élu président de la Chambre des notaires de l’Isère de mai 2022 à mai 2024.
51 ans, père de deux enfants âgés de 17 et 15 ans, est notaire à Allevard avec sa sœur Emmanuelle DUFRESNE.
A l’issue de son parcours universitaire à la Faculté de droit de Grenoble, Me DUFRESNE, effectue son stage en l’étude de Maître Xavier PACE, notaire à Guillestre dans les Hautes-Alpes. Il obtient le diplôme de premier clerc en 1998 et entre au Centre de Formation Professionnelle Notarial de LYON. Diplômé notaire en 1999, il intègre l’office notarial de Maître Nicole CHAIZE-LOGEROT, à Saint-Jean-de-Bournay en qualité de notaire stagiaire. Puis l’office notarial de Maître Didier HERMANN, à Voiron, avant de rejoindre l’office notarial d’Allevard. Il prête serment le 10 avril 2006.
Me DUFRESNE a été membre de la Chambre des Notaires de l’Isère de 2007 à 2010, en qualité de secrétaire & premier syndic. Et enfin de 2014 à 2017 en qualité de trésorier. Il souhaite poursuivre l’action de ses prédécesseurs pour renforcer la confraternité et l’unité dans l’exemplarité entre les 142 offices notariaux. Notons bien que l’Isère est riche de 319 notaires et 1380 collaborateurs. Par ailleurs, le Président pérennisera les actions destinées à favoriser l’interprofessionnalité.
Composition de la Chambre des notaires de l’Isère 2022 – 2023
- PRESIDENT : Stanislas DUFRESNE, Notaire à ALLEVARD.
- VICE-PRESIDENTE : Emmanuelle MOLLET, Notaire à VOREPPE.
- PREMIER SYNDIC : Olivier GLAIZE, Notaire à VILLARD BONNOT.
- SYNDICS : Frédéric BRAUD, Notaire GRENOBLE. Nicole CHAIZE-LOGEROT, Notaire à ST JEAN DE BOURNAY. Cyrille PERBOST, Notaire à CREMIEU.
- RAPPORTEUR : Mélanie FOTIADES, Notaire à SEYSSINET PARISET.
- SECRETAIRE : Alexandre MERLIER, Notaire à ST ETIENNE DE ST GEOIRS.
- TRESORIER : Jean-Philippe PAUGET, Notaire à MORESTEL.
- MEMBRES : Olivier MOINE, Notaire à ST GEORGES d’ESPERANCHE. Aurélie JOBIN, Notaire à VINAY. Elodie VENTURA, Notaire à LES ABRETS. Marie ARIETTI, Notaire à MONTBONNOT ST MARTIN. Béatrice BENICHOU-MEDINA, Notaire à GRENOBLE. Myriam SABATIER, Notaire à VIENNE. Brice GUILLON, Notaire à CHONAS L’AMBALLAN. Hélène AUBRY-FLAUS, Notaire à TULLINS. Géraldine PARANT-CARNOT, Notaire à LE PEAGE DE ROUSSILLON. Damien MION, Notaire à LA TOUR DU PIN. Franck BOULLE, Notaire à GRENOBLE. Laurence DESCHAMPS, Notaire à BEAUREPAIRE. Elodie PHILIP, Notaire à SAINT MARTIN D’HERES. Emmanuelle GROSJEAN, Notaire à LA TRONCHE.
LE NOTARIAT DES HAUTES-ALPES (05)
On compte 43 notaires exerçant dans 21 études. L’âge moyen est de 45 ans. 150 collaborateurs travaillent dans le notariat haut-alpin.
Me Hervé PACE est élu président de la Chambre des notaires de mai 2022 à mai 2024.
L’Assemblée Générale des Notaires du 20 mai dernier a élu Me Hervé PACE, Notaire à GUILLESTRE, en qualité de Président de la Chambre Départementale. Il succède à Me François JANCQUART pour un mandat de deux ans. Il est titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat et d’un Master en Gestion de Patrimoine.
Me Hervé PACE est âgé de 52 ans. Marié et père de trois enfants, il a été nommé notaire à Guillestre en 2004, après avoir été notaire assistant pendant 5 ans à Puteaux dans le département des Hauts de Seine.
Il avait d’ores et déjà occupé différentes fonctions au sein de cette Chambre en qualité de Trésorier de juin 2007 à juin 2010, de Délégué à l’Assemblée de liaison de juin 2008 à juin 2012, de 1er Vice-Président, de mai 2016 à mai 2018, de Vice-président de mai 2018 à octobre 2020, et enfin de 1er Syndic depuis mai 2021.
Il entend aujourd’hui poursuivre l’action de ses prédécesseurs pour promouvoir l’importance du notariat dans la société.
La Chambre des Notaires des Hautes-Alpes réunit aujourd’hui 45 notaires et 130 collaborateurs, exerçant dans 21 offices.
Composition de la Chambre des notaires des Hautes-Alpes : 2022- 2023
- PRESIDENT : Maître Hervé PACE, Notaire à GUILLESTRE
- VICE-PRESIDENT : Maître Marie-Christine AUDIFFRED, Notaire à BRIANCON
- TRESORIER : Maître Eve TORCHAUSSÉ, Notaire LA SALLE LES ALPES
- SYNDIC : Maître Fabien LOULIER, Notaire à LARAGNE MONTEGLIN
- SECRETAIRE : Maître Magalie FICI, Notaire à L’ARGENTIERE LA BESSÉE
- MEMBRES : Maître Yvan LERMOYER, Notaire à GAP, Maître Claire THOMAS, Notaire à GAP
LE NOTARIAT EN DROME (26)
On dénombre 130 notaires exerçant dans 66 études et 21 bureaux annexes. 350 collaborateurs travaillent dans le notariat drômois.
Me Pierre BERLIOZ-RICETTI est élu président de la Chambre des notaires de mai 2022 à mai 2024.
“Pierre Berlioz-Ricetti, notaire à Peyrins, est le nouveau président des notaires de la Drôme pour deux ans. Juriste de droit public à la base, il a tout d’abord travaillé pour les sapeurs-pompiers du Vaucluse. Lorsqu’ils ont eu besoin d’un juriste en droit immobilier, il s’est formé dans ce domaine. Le diplôme d’études supérieures spécialisé en droit notarial lui a fait découvrir le métier. Et il est ainsi entré dans la carrière. Des années plus tard, la passion du métier reste intacte. Pour ce mandat de président des notaires de la Drôme, Pierre Berlioz-Ricetti entend poursuivre le travail amorce par son prédécesseur, pour lequel il ne cache pas son admiration. Il souhaite aussi renouer le contact avec d’autres professions juridiques, tisser des liens. Il pense aussi à la relève : « Il faut accompagner les jeunes notaires qui s’installent. » L’idée d’un notariat de proximité reste prégnante :
« Je voudrais essayer de mieux communiquer avec les gens. J’aimerais “démocratiser” la profession, c’est-à-dire vraiment faire passer l’idée qu’un notaire est disponible, qu’il peut prodiguer des conseils. » Et la modernisation de la profession est dans cette optique aussi : « Le notaire peut vous assister à très longue distance grâce à la visioconférence. » Entre tradition et modernité, le défi du notariat du XXIe siècle semble relève pour la Drôme.”
Composition de la Chambre des notaires de la Drôme 2022 – 2023
- Président : Maître Pierre BERLIOZ-RICETTI Notaire à PEYRINS
- Vice-Président Maître Johan MONTBARBON Notaire à VALENCE
- 1er Syndic Maître Jean-Christophe ANDRÉ Notaire à SAINT-JEAN-EN-ROYANS
- 2ème Syndic Maître Caroline GREGOIRE Notaire à BOURG-DE-PEAGE
- 3ème Syndic Maître Matthieu PIQUEMAL Notaire à PUY-SAINT-MARTIN
- 4ème Syndic Maître Virginie FOUQUET Notaire à ROMANS-SUR-ISERE
- Rapporteur Maître Bruno FLANDIN Notaire à MONTELIMAR
- Secrétaire Maître Gaëlle MAURIN Notaire à SAUZET
- Trésorier Maître Jean-François SAHY Notaire à PORTES-LES-VALENCE
- Membres Maître Christèle BILLON-MONVILLE Notaire à CHANOS-CURSON, Maître Marion LE ROUX Notaire à MOURS-SAINT-EUSEBE, Maître Silvia COSTAN Notaire à HAUTERIVES, Maître Quentin LACROIX Notaire à MONTELIER, Maître Marie GOSSET Notaire à MONTELIMAR
Les missions de la Chambre départementale des notaires
La Chambre départementale des notaires établit les règlements et recommandations pour les notaires de son ressort. Elle examine l’organisation et le fonctionnement des offices, et donne un avis sur les actions en responsabilité exercées envers les notaires. Elle est également chargée d’organiser la formation continue. Le président de la Chambre des notaires se trouve plus personnellement chargé des relations publiques. Ce qui l’amène à être en contact régulier avec les autorités judiciaires, les représentants des professions du droit et du chiffre. Ainsi que des divers acteurs économiques locaux, les chambres consulaires et les administrations.
ELECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES de la COUR D’APPEL DE GRENOBLE
Olivier GONNET est élu Président du Conseil Régional des Notaires de la Cour d’Appel de Grenoble pour l’exercice 2021-2023
Il succède donc à Mathieu FONTAINE, notaire à Saint Paul Trois Châteaux. Agé de 52 ans, marié et père de deux enfants, il est notaire associé à EMBRUN (Hautes-Alpes) depuis 2003. Me Olivier GONNET a prêté serment en décembre 2003.
- Diplômé de l’institut des Hautes études de droit rural et d’économie agricole (IHEDREA Paris).
- Titulaire d’un DESS de droit Notarial (Université de Paris X) & d’un DEA de droit et d’économie rurale (Université de Poitiers).
- Diplômé Supérieur du Notariat.
Me GONNET a rempli plusieurs mandats professionnels au sein des instances notariales locales et a notamment été président de la Chambre des notaires des Hautes-Alpes. Il place son mandat autour de trois axes :
- Accompagner les nouveaux confrères et veiller à l’unité de la profession.
- S’assurer du bon déroulement des inspections des offices, veiller au respect des obligations professionnelles par l’ensemble des notaires des trois départements, l’examen du contentieux éventuel et organiser la discipline lorsque nécessaire.
- Favoriser aussi les évolutions de la professions notamment technologiques (zéro papier, visio-conférence, signature des actes à distance…).
Me GONNET « considère que la profession doit continuer à se moderniser comme elle le fait depuis de nombreuses années. Dans le but de répondre aux besoins actuels de sa clientèle, tout en restant fidèle aux valeurs du notariat. »
Mandats professionnels d’Olivier GONNET
- Vice-président du Conseil régional des notaires de la cour d’appel de GRENOBLE (CRN Grenoble), de juin 2019 à juin 2021
- Membre titulaire de la Chambre régionale de discipline (CRN Grenoble), de juin 2019 à mai 2021
- Membre de droit du Conseil régional des notaires de la cour d’appel de GRENOBLE, de juin 2015 à mai 2016
- Président de la Chambre des notaires des HAUTES-ALPES, de mai 2014 à mai 2016
- La vice-présidence de la Chambre des notaires des HAUTES-ALPES, de juin 2013 à juin 2014
- 1er Syndic de la Chambre des notaires des HAUTES-ALPES, de juin 2011 à juin 2012
- Délégué, Assemblée de liaison, de juin 2008 à juin 2012
- 1er Syndic de la Chambre des notaires des HAUTES-ALPES (de juin 2007 à juin 2009)
Composition du conseil régional des notaires de la cour d’appel de Grenoble – Exercice 2021/2022
- Président : Maître Olivier GONNET, Notaire à EMBRUN (Hautes-Alpes)
- Vice-président : Maître Mathieu FONTAINE, Notaire à ST PAUL TROIS CHATEAUX (Drôme)µ
- Trésorier : Maître Philippe VEILLET, Notaire à PONT DE CHERUY (Isère)
- Secrétaire : Maître Géraldine THOMANN ROUSSET, Notaire à LE PEAGE DE ROUSSILLON (Isère)
- Membres : Maître Claire TAULEIGNE-ROBERT, Notaire à VALENCE (Drôme). Maître Philippe CASTETS, Notaire à GRENOBLE (Isère). Maître Isabelle MAYEN, Notaire à MORESTEL (Isère). Maître Olivia DESCHAMPS, Notaire à SAINT EGREVE (Isère). Maître Sandrine BIDAL, Notaire à EYBENS (Isère). Maître Mélanie GOGNIAT, Notaire à ST DONAT SUR L’HERBASSE (Drôme). Maître Henri DENARIÉ, Notaire à MONTELIMAR (Drôme). Maître Djamila BOUALITA, Notaire à BOURG LES VALENCE (Drôme). Maître Lionel MOREAU, Notaire à GRENOBLE (Isère). Maître Gabriel NALLET, Notaire à GRENOBLE (Isère). Maître Patrice GALVES, Notaire à VIF (Isère). Maître Olivier FABRE, Notaire à GRENOBLE (Isère). Ainsi que Messieurs les Présidents des Chambres départementales : Maître Olivier MOINE, Notaire à ST GEROGES D’ESPERANCHE — Maître Aurélien DAUDÉ, Notaire à DONZERE — Maître François JANCART, Notaire à ST BONNET EN CHAMPSAUR.
Revue de presse
- Une passation dans la continuité – Les Affiches
- Olivier GONNET, nouveau président LE DAUPHINE LIBERE
- Photos Election : Olivier GONNET, l’ESSOR, photos
- Election O.GONNET – Les AFFICHES
- Olivier Gonnet, nouveau président du Conseil régional des notaires de la cour d’appel de Grenoble – Place Gre’net
- GONNET Olivier, nouveau président – L’Essor
- Présidence conseil régional – Bilan de mandat Echo Drome Ardèche
Missions du Conseil régional des notaires
La compétence territoriale des conseils régionaux des notaires correspond aux limites des Cours d’Appel judiciaires situées en métropole et outre-mer. Pour la Cour d’Appel de Grenoble, le Conseil régional des notaires regroupe les départements de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Le Conseil Régional de la Cour d’Appel examine les réclamations, supervise notamment l’inspection de la comptabilité des offices, la discipline, le respect des obligations professionnelles, l’examen du contentieux… Le Conseil régional de Grenoble gère aussi la communication interne et externe de la profession.
| LE NOTARIAT DE LA COUR D’APPEL DE GRENOBLE Juin 2022 |
Nombre d’offices | Nombre de notaires | Nombre de collaborateurs |
| ISERE | 143 | 322 | 1050 |
| DROME | 66 | 130 | 350 |
| HAUTES–ALPES | 21 | 43 | 150 |
| Conseil régional cour d’appel de Grenoble | 230 | 495 |
Annexe – Publication du rapport annuel concernant la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). Conformément à l’articleà l’article 561-36, V et à l’article R 561-41-1, dernier alinéa du Code monétaire et financier :
